Conseil départemental du PCF

Samedi 8 février

introduction au débat

Michel Stefani

Chers camarades,

Les dernières annonces présidentielles font de 2014 une année charnière du quinquennat. Deux élections auront lieu dans les prochains mois : les élections municipales, les 23 et 30 mars, et les élections européennes le 25 mai.

Vingt mois après l'élection de François Hollande et la mise en place du gouvernement de Jean-Marc Ayrault, les résultats sont là et contribuent à ce que leur popularité soit au plus bas, notamment l’aggravation du chômage. L’ANI qui encourage aux licenciements, un nouveau recul du droit à la retraite, 20 milliards de cadeaux supplémentaires au patronat avec le CICE, une augmentation injuste de l'impôt sur le revenu et de la TVA sont les mesures les plus négatives retenues après la capitulation sur le Traité européen Merkozy. Les quelques avancées enregistrées ne pèsent pas lourd en face. L’austérité et la pression sur les revenus salariaux l’emporte largement.

L’effervescence préélectorale et le débat sur l’inscription de la Corse à l’article 72 de la Constitution, la fusion des départements, Corse du Sud et Haute Corse, indépendamment du charcutage des cantons digne d’un Charles Pasqua, ne peuvent ici faire oublier que le cap des 18 000 chômeurs a été franchi. La précarité ne cesse d’augmenter et le nombre de personnes dont les revenus sont sous le seuil de pauvreté suit cette courbe montante.

Même Pierre Chaubon au Cuntrastu de dimanche dernier a été incapable de démontrer la pertinence de la réforme institutionnelle ou constitutionnelle pour s’attaquer radicalement à cette urgence sociale. Les champs d’intervention relèvent, selon lui, de dispositions ordinaires comme le CICE et l’ensemble des dispositifs prévus par la loi ou annoncés, voire par l’ADEC, s’agissant de la gestion des entreprises ou de leur « compétitivité ». Il reconnaît que la croissance retrouvée permettrait de relever ce défi mais il contredit cette affirmation en ignorant les effets de la politique d’austérité dont la déclinaison va jusqu’à toucher le « milles feuilles » institutionnel. C’est là que la jonction s’opère pour un façonnage spécifique en apparence mais identique sur le fond.

Il n'est plus question de décentralisation et encore moins de démocratie citoyenne ou participative mais uniquement de concentrer, de regrouper ... Face au diktat de la finance mondialisée nous avons, au contraire, besoin d'avancées démocratiques. La modernité c’est justement de faire en sorte que les citoyennes et les citoyens participent aux décisions à tous les échelons des institutions de la République, Etat, collectivités locales, sécurité sociale et dans les entreprises publiques et privées. C’est effectivement dans cette visée démocratique que nous préconisons des choix progressistes privilégiant l'intérêt humain contre la rentabilité financière.

Selon ces adeptes du « mouvement » institutionnel perpétuel (qui n’a rien de comparable avec le mouvement social), il faudrait réduire les dépenses des collectivités locales et réduire le nombre de communes, de départements et de régions. Force est de constater qu’il s’agit en priorité de renforcer l’austérité budgétaire, non d'accroître les moyens financiers des collectivités pour répondre aux attentes des plus démunis, pour améliorer l’accueil des étudiants, pour les transports en commun, le logement social, la santé, l’agriculture, la préservation de l'environnement.

L'exemple de la CTC permet d’éclairer la perversité de la rengaine poujadiste sur l’air des élus et de l’administration trop couteux pour le contribuable. Sur le budget primitif 2014, d’un montant de 680 millions d’euros, les moyens des élus (indemnités, frais de fonctionnement de groupe, formation) représentent 1,7 million d’euros 0,25 %. Quant aux dépenses de personnels (Salaires, cotisations sociales, formation) elles s’élèvent à 41,7 millions d’euros 6,1 %.

Le Medef et les milieux patronaux applaudissent. Le monde du travail, mal traité, est inquiet. Ce n’est pas un problème de sémantique pour savoir si le pacte de responsabilité est social démocrate ou social libéral. Ce qu’il faut voir c’est sa portée et un très grave recul pour notre modèle social et républicain s’il est mis en oeuvre. Que prévoit-il en effet ?

• Une baisse massive des revenus salariaux, qualifiés pour ce faire de « coût du travail », avec la suppression du financement par le patronat de la branche famille de la protection sociale. Cette mesure ajouterait 35 milliards d'euros aux 20 milliards déjà accordés au patronat au titre du CICE.

• Une nouvelle diminution du taux de l'impôt sur les sociétés sous la forme d’exonération d'impôt sur la hausse des marges.

• Une baisse drastique ,53 milliards d'euros, des dépenses publiques pour 2015, 2016 et 2017. Sont concernées, les budgets publics de l’État, l’assurance maladie et les dotations aux collectivités locales allouées avec un système de malus pour celles qui ne réduisent pas assez vite leurs dépenses

Les réformes institutionnelles annoncées participent de cet objectif : en accélérant là où c'est possible la suppression des emplois et des services publics, en concentrant les pouvoirs et en les éloignant encore des citoyens pour mieux piloter à la baisse la dépense publique.

100 milliards d'euros seront prélevées d'une manière ou d'une autre sur les revenus des ménages. C’est exactement le montant exigé par le Medef. Les conséquences en matière de creusement des inégalités vont être terribles, car outre les allocations familiales dont le devenir est aujourd'hui suspendu, les remboursements d'assurance maladie qui seraient encore diminués, ce sont tous les moyens des services publics nationaux, régionaux, départementaux et locaux qui seraient amputés.

Il s'agit bel et bien d'un compromis historique passé avec le Médef par le gouvernement, dont l'objectif non déclaré est d'augmenter les profits, au détriment des salaires, de la protection sociale et des dépenses de services publics. Le Président de la République fait ronfler les mots sur les contreparties mais le Medef répète qu'il n’est engagé à rien. Il faut même craindre que les négociations de branche soient l'occasion de nouveaux chantages pour monnayer davantage de flexibilité et de précarité.

Tous ces allègements servent des rentes indues au capital en tirant vers le bas la condition de milliers de salariés. En 20 ans le montant cumulé des réductions des cotisations patronales atteint les 250 milliards d'euros. Une étude économique récente estime que le « surcoût du capital », c'est à dire la part des dividendes et intérêts versés « qui ne rémunère ni un service économique rendu, ni un risque pris par le prêteur », se chiffre entre 94 et 140 milliards d'euros. Ainsi, la part des dividendes dans la valeur ajoutée est devenue supérieure à celle des investissements.

Nous assistons donc à une nouvelle offensive d'ampleur pour imposer une « aggravation » politique et idéologique qui ferait renoncer durablement à toute ambition de transformation sociale. Son objectif est de jeter les bases pour 2017 d'une nouvelle majorité politique qui n'existe pas aujourd'hui à gauche, pour soutenir un projet politique dont la forme et le contenu seraient similaires à la coalition Allemande et à sa politique. Nous entendons relever ce défi.

Notre objectif doit être de convaincre notre peuple qu'un autre chemin est possible pour la France, pour la gauche, comme nous avons su le faire en 2005 sur le TCE ou en 2010 sur les retraites. Il s’agit d'ouvrir une autre voie, pour sortir de cette impasse et redresser le pays. En ce sens, nous sommes bien plus qu'une opposition de gauche à cette politique et nous voterons contre ce pacte mais nous sommes indissociablement pour une alternative portée par toutes les forces populaires de la gauche contre la voie sans issue de l'austérité.

Dans les mois à venir, nous serons donc sur tous les fronts avec la volonté de construire en toutes circonstances les rassemblements les plus larges possible, sans jamais opposer le travail pour cette alternative de gauche et tous les rassemblements qui permettront d'avancer sur une voie nouvelle. Le périmètre de ces rassemblements ne sera peut-être pas toujours identique, l'essentiel est qu'ils permettent d'encourager la mise en mouvement du plus grand nombre.

Je viens de dire les raisons de notre opposition au pacte de responsabilité. Cela appelle une très grande campagne d'explication. Chaque terrain de lutte doit être utilisé pour démontrer l'injustice et inefficacité de ce pacte pour imposer une autre politique économique et sociale. Notre campagne contre le coût du capital, lancée à la Fête de l'Humanité, est d'une brûlante actualité. Elle est la réponse aux arguments du Medef relayé aujourd'hui par l’Élysée. Elle trouve de l'écho dans le monde syndical avec la campagne lancée par la CGT sur le même thème, et chez de nombreux acteurs de la gauche sociale et politique.

Elle doit nous permettre de rassembler sur des contre-propositions. Je pense notamment à la remise à plat de toutes les exonérations fiscales et de cotisations sociales des entreprises et à notre projet de loi interdisant des licenciements boursiers. À nos propositions de modulations des cotisations sociales pour l'emploi en lieu et place des cadeaux sans contre partie, à la mobilisation du crédit bancaire à taux réduit voire nul pour financer la relance d'activités utiles et matières d'emploi. Nous voulons réunir en juin, avec le Front de gauche, avec toutes les forces politiques, syndicales, associatives qui veulent être partie prenante de cette démarche, des Etats généraux de la justice fiscale porteurs d'une autre logique contre les gâchis du capital. Allocations familiales, hôpitaux, remboursements, retraites, indemnisation chômage... tout est sur la table. La bataille du financement, le principe même de la cotisation patronale et de l'universalité des droits, les acquis fondamentaux du Conseil national de la Résistance sont au centre de cette initiative.

Ce sont en vérité des choix de société qui sont en cause. Oui, il est utile et juste de consacrer une part importante de la richesse créée par les travailleurs à leur vie en bonne santé, à leur bien-être. Inversement alimenter les dividendes des gros actionnaires ne sert pas l’intérêt général. C’est évident pour les services publics qui sont gravement menacés par l'annonce des 53 milliards de réduction de dépenses publiques et les réformes institutionnelles envisagées. Les services publics sont la condition indispensable de l'émancipation et de la liberté de choix pour tous. C'est l'antidote contre toutes les inégalités qui ravagent la société. Culture, éducation, enseignement supérieur, recherche, sport ... dans tous les cas il s’agit de l’épanouissement de chacun. La journée de mobilisation du 6 février partageait cet objectif en rejetant le pacte Hollande.

En 2010, Nicolas Sarkozy identifiait déjà dans les collectivités locales un double verrou à faire sauter : celui du maintien d'un haut niveau de dépenses de services publics et d'investissements publics ; celui d'une proximité démocratique qui rendait difficile de s'y attaquer. Ce fut le fameux thème du « mille-feuilles » reprit aujourd’hui par le gouvernement et l’Elysée. L'offensive va désormais être maximum dans la foulée de l'adoption de la loi sur les métropoles. Et c’est cette opportunité qui mêle ratification de la charte des langues régionales et réforme institutionnelle que certains tentent ici de saisir pour accélérer la mise en œuvre de la délibération de l’Assemblée de Corse du 26 septembre 2013. Cette option, si elle devait aboutir, écarterait de fait la possibilité de consulter les Corses par référendum.

Les mêmes expliquent que le redécoupage des cantons en Corse pourrait de ce fait être mis entre parenthèse le temps que le Comité stratégique qui s’est réuni récemment avec la Ministre Lebranchu aboutisse à des propositions concrète sur l’architecture institutionnelle de la Corse. Au-delà du caractère spécifique qu’elle tient de son statut particulier la Corse sera soumise aux mêmes évolutions dont l’objectif principal est de réduire le volume de l'investissement public, avec des conséquences désastreuses pour les populations.

C'est l'égalité dans la République qui est directement mise en cause par ces projets à tel point que pour mener ces réformes, François Hollande entend renouer avec une action présidentielle lui permettant de diriger et d’arbitrer par ordonnances. Nous n'accepterons pas les regroupements autoritaires de collectivités. Nous voulons des collectivités de plein exercice, et non des relais sous tutelle austéritaire. Nous voulons des collectivités où les citoyens décident, où les élus sont respectés parce qu'ils construisent leurs choix de gestion avec eux. Voila pourquoi, nous exigeons la consultation par référendum pour toute mesure de portée institutionnelle et constitutionnelle.

Ces questions sont évidemment partie prenante de la campagne électorale. L’incursion dans celle de Bastia du Maire de Bonifacio en atteste. Et les camarades de la section de Bastia ont eu raison de réagir. La question c’est moins d’affirmer que nous sommes contre ces réformes mais d’en éclairer le contenu dévastateur pour l’intérêt populaire. Il n’y a pas d’un côté les modernes qui sont dans le mouvement (à ne pas confondre avec changement) et les archaïques qui seraient dans le statuquo.

Pour Jean-Charles Orsucci, je résume, ces municipales doivent être l’occasion de peser sur le gouvernement à propos de la réforme institutionnelle et en fonction des résultats de travailler une recomposition politique incluant une partie de la droite et la mouvance nationaliste dans toutes ses composantes. Dans cette perspective la municipalité sortante (qui en 2003 à soutenu le « non » au référendum) n’est pas à ses yeux celles qui doit poursuivre l’œuvre entreprise depuis 1968 même s’il reconnait la qualité de sa gestion. Son choix se porte sur le tandem Tatti Degentili avec lequel il partage la même vision de la Corse sans toutefois préciser ce qu’elle implique du point de vue de la relation avec la France. Il ne dit pas non plus comment la victoire de la gauche qu’il prétend ainsi vouloir à Bastia serait possible sans la liste PRG PCF.

C’est dans ce contexte que l’accord de premier tour à Porto Vecchio est intervenu soulevant des interrogations. Gardons nous de fustiger les camarades et prenons le recul nécessaire de l’analyse et de la compréhension des choses. Partout les communistes ont été appelés à se prononcer en tenant compte de la diversité des situations locales et d’agir en fonction sans que cela ne se traduise par des divergences sur le sens de nos engagements, le respect des valeurs progressistes et l’affirmation de l’action démocratique avec nos alliés. Dans tous les cas nos choix répondent à un double objectif battre la droite et proposer une politique municipale de gauche.

C’est la dessus que le débat doit porter avec nos détracteurs qui cherchent à opposer la pertinence de nos positions non par rapport aux politiques publiques locales mais sur les évolutions institutionnelles ou constitutionnelles de la Corse avec en toile de fond un large consensus entre élus pour les obtenir. Et si effectivement Bastia restait le siège des archaïques hostiles à la réforme l’arrivée aux affaires d’une municipalité recomposée à la sauce Jean Charles Orsucci les ravirait. Dans cette boîte à Pandore politicienne est dissimulé le cœur de l'affrontement politique. Autrement dit, d’un côté la réduction drastique des dépenses de service public qui se dessine avec des effets négatifs pour les populations et de l’autre côté la mise en œuvre de politiques publiques innovantes, faisant le choix du service public, de la solidarité, de l'égalité et du développement pour tous. C'est évidemment ce dernier choix que nous défendons et qui structure notre démarche dans chaque commune où nous présentons des candidats.

Ce choix est celui de majorités municipales ancrées à gauche et pour cela comptant un nombre important d’élus communistes pour résister aux injonctions d'austérité du gouvernement. Nous combattons pour cette raison avec détermination la droite et l’extrême droite car le service public, l'égalité sans discrimination, la solidarité nationale sont leurs premières cibles. Ce qui se joue, en effet, ce sont les services publics de proximité, la justice et la solidarité, l’innovation et le développement, la ville pour tous et la démocratie, l’innovation écologique et la préservation de l’environnement.

La bataille est rude. Nous devons la mener avec le maximum de forces. C'est donc en toute transparence et en toute conscience des enjeux, en considérant nos responsabilités pour les populations, pour l'avenir du Front de gauche et pour rouvrir une perspective à gauche, que nous avons préparé ces élections municipales. À la faveur de cette mobilisation nous allons rencontrer des centaines de nos concitoyens et débattre avec eux, de leur vie et de la situation politique pour les convaincre de contribuer à l’élection d’élus communistes qui respecteront leurs engagements. Ces municipales peuvent ainsi être un moment important de renforcement du Parti.

Ce faisant nous n’avons pas voulu alimenter dans le Front de gauche le débat qui porte sur la question des alliances. Nous aurons à en tirer toutes les leçons après les résultats car il y a des conséquences, au-delà des institutions dans lesquelles nous siégerons, sur la stratégie du Front de gauche. Le fondement de cette stratégie est de construire une majorité alternative au pouvoir actuel de François Hollande. Il est incontournable. En revanche, le raisonnement selon lequel les alliances locales seraient contraires à cet objectif nous affaiblit, me semble-t-il, aux deux niveaux, local et national, où nous menons ce combat politique.

Pour les européennes, c'est pratiquement le même combat contre les politiques d'austérité et de dumping social que nous mènerons. L’engagement de cette campagne est urgent et la désignation d'Alexis Tsipras, le leader de Syriza en Grèce, comme candidat du PGE à la présidence de la Commission européenne nous encourage à accélérer cette campagne. Sinistrose, pessimisme, défiance à l'égard des grandes formations politiques et de l'Europe, forte droitisation de la société française : tel est le paysage inquiétant dégagé par un sondage Opinion Way réalisé pour le CEVIPOF en décembre 2013. Pour contourner cette difficulté la question d’une éventuelle sortie de l'euro est réactivée. Il s’agit là d’occulter l’exigence de contester le pouvoir de la finance pour faire reculer le chômage et la pauvreté et prendre le chemin d’une sortie de la crise.

Il faut combattre l'austérité, les diktats antisociaux de l'UE, la domination des marchés financiers, le mépris des souverainetés populaires. La France doit faire entendre ce message, refuser le chantage de la Commission, (son attitude avec la SNCM est éloquente) se battre pour une Union Européenne où les peuples souverains seraient associés dans une coopération solidaire.

Alexis Tsipras participera entre le 7 au 12 avril au lancement de la campagne nationale du Front de gauche. Nous travaillons à la constitution des listes avec le Front de gauche. Nos principes de discussion sont doubles : reconduire les sortants et répartir, entre composantes du Front de gauche, les nouveaux postes gagnables. Dans notre circonscription nous proposons de reconduire Marie Christine Vergiat et de désigner en seconde position un chef de file communiste. Pour passer à cette étape de discussion, le PG demande des règles d'utilisation du logo, notamment à Paris. La direction du Parti, Pierre Laurent, vous l’avez remarqué, ont répondu par l’apaisement.

L’avenir même du Front de gauche que nous avons créé ensemble est concerné et sa préservation passe non par l’affirmation partisane de propriété du logo mais par la confirmation de la démarche de rassemblement des forces populaires qui ont intérêt au changement. Les ravages de la crise, l'instrumentalisation politicienne des divisions dans la société créent une menace sérieuse pour de nouvelles flambées racistes. L'Europe en offre des témoignages quotidiens. C’est une dimension non négligeable de l’échéance du 25 mai.

Les attaques contre Christiane Taubira, la dédiabolisation orchestrée du Front national, la banalisation dans le discours politique de thèses racistes ou discriminatoires ont été des alertes préoccupantes. Le terreau des frustrations nourries par la crise et les promesses inexorablement vouées à leur non respect font que la défiance à l'égard de la politique grandit en donnant matière aux discours populistes et à l’abstention massive. L'affaire Dieudonné a agi comme le révélateur d’une banalisation inquiétante de l'antisémitisme alors que dans le même temps le poison du racisme est rependu pour diviser et opposer les victimes de la crise du capitalisme dont l’issue est souvent annoncée mais jamais confirmée.

Pour les communistes et le Parti communiste ce combat contre le racisme est une constante. En ce moment même, nous commémorons les événements du 8 février 1962 et le massacre du métro Charonne à Paris où les cadavres de neuf de nos camarades ont été relevés alors qu’ils manifestaient contre le terrorisme de l’OAS et pour la liberté du peuple algérien.

Egalement en relation avec la campagne pour les européennes il faut insister sur la riposte d'ampleur qu'il convient d'initier en faveur des droits des femmes. Les politiques annoncées vont directement les impacter alors qu’elles sont déjà les premières victimes de la précarité, du chômage, et des bas salaires. Les quelques améliorations enregistrées dans la récente loi sur l'égalité, sont loin de faire contrepoids aux dégâts provoqués par l'austérité. A cette situation s'ajoute désormais une offensive réactionnaire de très grande ampleur à l'échelle de l’Europe contre les droits des femmes, singulièrement le droit à l'avortement. Nous avions perçu les prémices de cette offensive dans les mobilisations réactionnaires et les arguments sexistes contre le mariage pour tous. Voila pourquoi la journée du 8 mars doit être l’occasion d’une forte mobilisation, d’initiatives multiples et rassembleuses.